Délibérations
2024
- Acquisition parcelle C442
- Déplacement antenne Clara
- Motion de soutien aux agriculteurs
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation excédents reportés
- Vote des taux d’imposition
- Budget primitif 2024
- Périmètre d’étude du PNR
- Nouveau logo de la commune
- DIA n°1
- Délibération rectificative acquisition de parcelles
- Election CAO
- Règlement intérieur CAO
- DM N°1
- RODP Télécommunications
- Aide financière aux familles
- RODP Electricité
- Subventions aux associations
- Pépinière départementale
- Convention secrétaire de mairie
- Outil télégestion Sydeel
2023
- Adoption CG 2022
- Adoption CA 2022
- Affectation des résultats du Compte Administratif
- Vote des taux de la fiscalité
- Demande de subvention département pour enfouissement des réseaux
- RODP
- Aide financière aux familles
- Subventions aux associations
- Approbation du BP 2023
- Adhésion à la MPO
- Plan de réduction de la consommation d’eau
- Plan d’urgence sécheresse
- DIA n°1
- Création d’un parcours santé
- Demande de Subvention ANS
- Convention Plan Objet 66
- Convention Plan Objet 66
- Clôture de la régie de recettes
- DIA n°2
- Election des délégués pour les sénatoriales
- Antenne relais New Deal Mobile
- Acquisition à l’euro symbolique de biens immobiliers
- Choix de l’architecte
- Sydeel rénovation de l’éclairage public
- Pépinière départementale – demande de plants
- Délibération rectificative: choix de la maitrise d’œuvre pour les travaux de la réhabilitation d’un ancien cortal en gîte d’étape et café de pays
- Acceptation de don
- DIA 3
- Décision modificative n°1
- Décision modificative n°2
- Acquisition de la parcelle C442
- Mission de contrôle technique bâtiment, coordination sécurité protection santé et étude géotechnique de conception pour les travaux de réhabilitation d’un ancien cortal en gîte d’étape et café de pays
- Convention mutualisation broyeur
- Ouverture de crédits avant BP 2024
- DIA4
- DIA 5
- Acquisition de parcelles
- Mise en discrétion des réseaux
2022
- Adoption CA 2021
- Adoption CG 2021
- Vote des taux 2022
- Mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence communications électroniques au SYDEEL 66
- Création d’un gîte d’étape
- Dématérialisation procédures administratives
- Affectation des résultats du Compte
- Approbation du BP 2022
- Mise en réseau bibliothèques
- DIA 1
- DIA 2
- RODP
- Application de la fongibilité des crédits
- Convention Plan Objet
- Réforme de la publicité des actes
- Subventions aux organismes
- Subvention AS Charles Renouvier
- Décision modificative
- DIA 3
- Aides Enfance et Jeunesse
- Demande subvention Région
- Modification plan de financement
- Défrichement parcelles
- Décision modificative
- Création Lieu-dit Sarrat de Montroux
- Mise à jour statuts SIVU
- DIA 6
- Pépinière départementale
- Convention composteur communal
- Règlementation des salles communales
- Adhésion à la fédération de canaux
- Prise de possession de biens sans maître
- DIA 7
- Décision modificative FNADT
- Ouverture de crédits avant BP 2023
- Loyers 2023
2021
- DIA C45
- DIA A53 et 63
- DIA A119
- Mise à disposition des biens dans le cadre du tranfert de compétence de l’éclairage public au SYDEEL66
- Compte de Gestion 2020
- Compte Administratif 2020
- Affectation de Résultat
- Vote des Taux
- Budget Primitif 2021
- Demande AIT Aire de jeux
- Extinction de l’éclairage public
- Création d’un emploi dans le cadre du dispositif PEC
- Versement associations
- Versement contributions
- DM1
- DM2
- Acquisition d’un véhicule communal
- Demande de retrait de la commune de Sournia (SIVU)
- Montant de la RODP
- Cotisation Statutaire Syndicat Mixte Canigou Grand Site
- Adoption de la nomenclature M57
- Désignation délégués CLECT
- Enfance et jeunesse Aide financiere
- Taxe fonciere
- Budget Participatif 2021
- Convention de servitudes Enédis
- Délib mi-temps thérap.28-21
- Délib-Convention local
- Décision modificative 4
- Biens vacants sans maitre
- Temps travail 1607h-1
- Ouverture credits invest
- Loyers 2022
- Dm 15 decembre
- DIA Bazzanella
- Delib pepiniere
2020
- Approbation statuts AGEDI
- PLUi valant SCOT. Avis de la commune
- Election du maire et des Adjoints
- Recrutement agent contractuel
- Délégués Canigo Grand Site
- Délégués CCConflent
- Délégués SIVU
- Délégués Canal de Bohère
- Délégués SYDEEL 66
- Délégués SIST Prades Olette
- Délégation des élus au maire
- Affectation de résultat
- Indemnités élus
- CDG2019
- CA2019
- BP2020
- Délégués AGEDI
- Délégués commission intercommunales
- CCID
- CIID
- Indemnités des élus
- Délégation des élus au maire
- Délégués Commission Appel d’Offre
- Saisie d’une D.I.A
- Désignation des délégués de la CCID
- Budget participatif Clara-Villerach
- Demande AIT – Eclairage Public
- Demande AIT – Sécurisation du village
- Saisie d’une DIA
- Saisie d’une DIA
- Commande de plants
- Demande d’installation d’un défibrillateur à Villerach
- Examen d’une demande de subvention de l’association sportive du collège de Prades
- Subvention aux associations
- Transfert de la compétence éclairage public au SYDEEL66
- Décision Devis Plomberie du Conflent
- DMn1
- Montant redevance domaine d’occupation du domaine public
- Ouverture de crédit
- Loyers 2021